Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURLYGONES J.U.P. U.P.M.L.-RA H.C.L.
STAGNARA Jean
VERMONT Jacques

Numéro de dépôt :
3157785
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/04/2012
COURLYGONES J.U.P. U.P.M.L.-RA H.C.L. de STAGNARA Jean

Présentation de la marque COURLYGONES J.U.P. U.P.M.L.-RA H.C.L.

Déposée le 5 avril 2002 par STAGNARA Jean et VERMONT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « COURLYGONES J.U.P. U.P.M.L.-RA H.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Les déposants sont STAGNARA Jean domicilié(e) 46, cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France et VERMONT Jacques domicilié(e) 970, grande rue,01700 MIRIBEL - 01700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAGNARA Jean domicilié(e) 46, cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France.

La marque COURLYGONES J.U.P. U.P.M.L.-RA H.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURLYGONES J.U.P. U.P.M.L.-RA H.C.L. est expirée depuis le 5 avril 2012.

STAGNARA Jean a également déposé les autres marques suivantes : COURLYGONES


STAGNARA Jean - 46, cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France

VERMONT Jacques - 970, grande rue,01700 MIRIBEL - 01700 - France


STAGNARA Jean - 46, cours Franklin Roosevelt,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

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